Décisions prises

Désignation de la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT

25-003-D Demande de subvention au conseil départemental 13 acquisition de ca 

D 027 DésIgnation architecte TOULET 

24-006-D DECISION AVENANT DSP-tampon 

23-019-D DECISION DEMANDE SUBVENTION DE FCT 2024 DES STRUCTURES ACCUEIL PETI 

23-018-D Décision cabinet Buk Lament Robillot-tampon 

23-017-D Décision modificative n°1 (virement de crédit interne)M57 Fongibili 

23 016 D AVENANT N°2 LOT 3 PRODUITS FRAIS 

23-014-D CONTRAT AVEC LA SOCIETE SAS SACPA-tampon 

23-014-D DECISION CONTRAT AVEC LA SOCIETE SAS SACPA-tampon

OBJET: Désignation la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT Avocat associés, concernant le non-respect des dispositions du permis de construire et du PLUi à l'encontre de Monsieur Karim TACHOUAFT

OBJET: Désignation la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT Avocat associés, concernant le non-respect du PLUi de Monsieur GULLO

Objet : Convention de Partenariat Culturel « Provence en scène » - Année 2023 - 2024

OBJET : Attribution de la prestation dans le cadre de la consultation concernant le filtrage, la surveillance et le contrôle de l'accès aux calanques.

OBJET: AVENANT n° 1 au Marché à procédure adaptée concernant la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant scolaire, du centre aéré et du restaurant administratif et des retraités. Lot 4 VIANDE FRAICHE

OBJET: AVENANT n° 1 au Marché à procédure adaptée concernant la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant scolaire, du centre aéré et du restaurant administratif et des retraités. Lot 3 PRODUITS FRAIS

OBJET: AVENANT n° 1 au Marché à procédure adaptée concernant la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant scolaire, du centre aéré et du restaurant administratif et des retraités. Lot 1 PRODUITS SURGELES

OBJET: Désignation la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT Avocat associés, pour étude et avis réglementaire d'un projet de conditions générales d'utilisation pour la plateforme de téléservice du service urbanisme de la Commune.

OBJET : Attribution du Marché à procédure adaptée concernant la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant scolaire, du centre aéré et du restaurant administratif et des retraités. Mis en ligne le 23 décembre 2022

OBJET : Attribution du Marché à procédure adaptée concernant les travaux de réfection de l'éclairage du stade communal. Mis en ligne le 16 décembre 2022

Désignation du cabinet d'avocats SARL THELVS AVOCATS afin de défendre la commune contre les nuisances provoquées par les avions survolant le territoire. Mis en ligne le 16 décembre 2022

OBJET: Désignation du cabinet d'avocats SARL THELVS AVOCATS afin de défendre la commune contre les nuisances provoquées par les avions survolant le territoire. Mis en ligne le 23 novembre 2022

Avenant n° 1 - Marché à procédure adaptée concernant la réfection des installations de chauffage rafraichissement- électricité et travaux de faux-plafond de l'école maternelle du groupe scolaire François BESSOU. Lot . Mis en ligne le 10 octobre 2022

Billetterie spectacle  Mis en ligne le 10 octobre 2022

DISSOLUTION REGIE TRANSPORTS SCOLAIRES Mis en ligne le 10 octobre 2022

Préemption de parcelles - Section AH n°14, 18, 19, 20 ,16, 17, 22, 23. Mis en ligne le 26 septembre 2022

Attribution du MAPA relatif à l'exécution des prestations de nettoyage et d'entretien de locaux municipaux. Mis en ligne le 19 juillet 2022

Avenant n°1 - Marché à procédure adaptée concernant le réfection des installations de chauffage rafraichissement, électricité et travaux de faux-plafond de l'école maternelle. Lot 2  Mis en ligne le 5 août 2022

Avenant n°1 - Marché à procédure adaptée concernant la réfection des installations des chauffage rafraichissement, électricité et travaux de faux-plafond de l'école maternelle. Lot 1 Mis en ligne le 5 août 2022